Allier, le département où vos projets ont des valeurs

CONSEIL GENERAL DE L'ALLIER, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Présentation de la marque Allier, le département où vos projets ont des valeurs

Déposée le 29 octobre 2012 par la société CONSEIL GENERAL DE L'ALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Allier, le département où vos projets ont des valeurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société CONSEIL GENERAL DE L'ALLIER domicilié(e) 1 Avenue Victor Hugo, BP 1669 - 03016 - MOULINS SUR ALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 220 300 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE L'ALLIER, Mme DAVAL VERONIQUE domicilié(e) 1 Avenue Victor Hugo, BP 1669 - 03016 - MOULINS SUR ALLIER - France.

La marque Allier, le département où vos projets ont des valeurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Allier, le département où vos projets ont des valeurs est expirée depuis le 29 octobre 2022.

CONSEIL GENERAL DE L'ALLIER a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTE EGALITE FRATERNITE ALLIER LE DEPARTEMENT OÙ VOS PROJETS ONT DES VALEURS, WWW.REJOIGNEZLALLIER.FR , Allier le Département , TRANS'ALLIER LE CONSEIL GENERAL VOUS TRANSPORTE , VITALITE SIMPLICITE FRATERNITE ALLIER LE DEPARTEMENT OU VOS PROJETS ONT DES VALEURS WWW.REJOIGNEZLALLIER.FR , solidarité proximité égalité Allier le département où vos projets ont des valeurs. www.rejoignezallier.fr , attractivité créativité liberté Allier le département où vos projets ont des valeurs. www.rejoignezlallier.fr